Les drones sont de plus en plus accessibles. Toutefois, leurs utilisations peuvent être encadrées par une panoplie de lois et règlements. Quelles sont ces règles?

Mat Matthews donne des cours de pilotage de drones depuis des années. Il observe que plusieurs de ses clients ont réalisé qu’ils ne pouvaient pas faire voler leur drone n’importe où après l’achat.

Habituellement, je commence [mes cours] en leur posant des questions qui vont les guider , dit-il.

Les gens doivent comprendre la réglementation de base afin de savoir où ils peuvent voler ou pas. Plus important encore, il faut comprendre, qu'il y a une limite de poids.

Le spécialiste des drones affirme que beaucoup d’utilisateurs achètent des micro-drones de moins de 250 grammes, puisqu’ils sont encadrés de façon moins stricte que ceux plus lourds. Il y a tout de même une réglementation qui touche les microdrones , précise-t-il.

Par exemple, ces petits objets volants ne doivent pas voler plus haut que 122 mètres (400 pieds) dans les aires et ils doivent s’abstenir d’entrer dans des zones où leur utilisation est prohibée, comme autour des bases militaires.

Il y a aussi des zones de restrictions temporaires, comme pendant les feux de forêt, rappelle Mat Matthews.

Certaines villes ont des règlements entourant tout type de drone. À Edmonton, par exemple, il faut un permis pour en utiliser un à partir des propriétés de la ville. Il y est aussi interdit de survoler un événement public.

Il encourage aussi ses clients à consulter le site de Transports Canada pour s’informer davantage.

C’est d’ailleurs sur ce site que les possesseurs de drones de 250 grammes et plus doivent enregistrer leur machine (nouvelle fenêtre). Des amendes de 1000 $ peuvent être remises aux contrevenants.

Si des jeunes de moins de 14 ans peuvent opérer des microdrones, ce n’est pas le cas des drones plus lourds, puisqu'il faut avoir au moins 14 ans pour obtenir un certificat d’opération.

Chris Slaney, analyste politique principal de Transports Canada, atteste que les parcs nationaux sont d’autres endroits où le vol de drone est restreint.

Il y a d’autres règles à respecter en plus de Règlement de l'aviation canadien et la Loi sur l’aéronautique. [...] Et ça l’inclut des lois sur l’intrusion et le respect de la vie privée.

Il ajoute que les drones sont considérés comme des aéronefs [...] et, lorsque vous l’opérez, vous partagez l’espace aérien avec les autres pilotes .

Selon lui, du temps d'emprisonnement est une conséquence possible à la mauvaise utilisation de drones dans les cas extrêmes.

Avec les informations de Travis McEwan