Sanjeev Sirpal, un médecin accusé d’avoir agressé sexuellement des patientes au Nouveau-Brunswick et en Nouvelle-Écosse, est déclaré coupable de voies de fait et d’avoir conseillé à une autre autre personne de commettre une infraction.

Ce verdict a été prononcé en Cour du Québec, lundi avant-midi à Laval, par le juge Frédéric Bénard. Ce dernier affirme dans sa décision qu’il n’a pas cru la version des faits de Sanjeev Sirpal, qui avait tout nié lors du procès.

Il est plutôt clair qu’il adapte sa version des faits aux preuves qui sont présentées. L’accusé dit une chose et son contraire, a dit le juge Bénard.

Sanjeev Sirpal, 39 ans, restera en liberté en attendant de connaître le sort que lui réserve le juge. Les parties reviendront en cour le 15 octobre pour fixer les dates des recommandations sur la peine.

Ce médecin doit subir trois procès en Atlantique au cours des prochains mois. Il est accusé d’avoir agressé sexuellement une patiente à l’Hôpital mémorial de Sackville et deux patientes au Centre régional de soins de santé de Cumberland, près d’Amherst.

Deux incidents remontant à 2020 au Québec

Lors de son procès, plus tôt cette année en Cour du Québec, l’ancienne petite amie de Sanjeev Sirpal a témoigné contre lui. Elle a raconté comment il s’en est pris à elle à deux reprises il y a six ans.

Elle a témoigné qu’en août 2020, ils se trouvaient chez lui – dans un logement de la région de Montréal – lorsqu’il a été question d’un collègue qui avait tenté de se rapprocher d’elle.

Selon elle, il est sorti de ses gonds, l’a poussée avec force et l’a menacée. La plaignante a affirmé qu’elle ne se souvenait plus des mots exacts, mais qu’il s’agissait d’une menace de mort.

Le juge Frédéric Bénard a rendu sa décision lundi avant-midi en Cour provinciale à Laval. (Photo d'archives)

Photo : La Presse canadienne / Christinne Muschi

Le deuxième incident s’est produit en décembre 2020 alors qu’elle se trouvait avec lui à bord d’un véhicule. Ils se rendaient vers un hôpital de Montréal où M. Sirpal travaillait à l’époque.

Selon son témoignage, Sanjeev Sirpal été insulté par une remarque. Il lui a donné un coup de poing au sternum, lui a fait mal au doigt et a agrippé son biceps. Elle a dit qu’elle a eu une marque rouge au sternum et des bleus au bras par la suite.

Sanjeev Sirpal a nié ces allégations lors de son procès. Il a assuré sous serment qu’il ne s’en est jamais pris physiquement à la plaignante.

Lundi, le juge l’a acquitté d’une accusation de conduite dangereuse dans ce dossier, puisqu’il a déterminé que la Couronne n’a pas démontré sa culpabilité hors de tout doute raisonnable.

Une affaire de production de faux document

Sanjeev Sirpal était aussi accusé d’avoir conseillé à cette même plaignante de commettre une infraction et d’obstruction à la justice.

Lors du procès, la plaignante a témoigné que Sanjeev Sirpal lui a confié à l’hiver 2021 qu’une patiente avait déposé une plainte pour inconduite sexuelle contre lui auprès du Collège des médecins du Québec.

Elle a offert de l’aider. Sanjeev Sirpal lui a demandé de faire un faux journal intime, dans lequel elle dirait avoir vu la patiente en question portant une croix gammée.

L’accusé lui a demandé d’écrire qu’elle avait vu la patiente dans la salle d’attente, portant un bandeau avec un symbole nazi blanc et que la patiente faisait des commentaires racistes. Cela visait à discréditer sa plainte au Collège des médecins, a dit le juge Frédéric Bénard dans sa décision.

C'est dans cette clinique médicale de Westmount qu'une patiente a été examinée par le Dr Sirpal en février 2020. Elle a par la suite déposé une plainte pour inconduite sexuelle au Collège des médecins du Québec. (Photo d'archives)

Photo : Rowan Kennedy / CBC

La plaignante s’est exécutée et a envoyé un brouillon de son faux journal intime à Sanjeev Sirpal, qui y a apporté quelques corrections. Elle a ensuite retranscrit le texte de six pages dans un cahier qu’il lui avait fourni.

Lors du procès, la plaignante a témoigné sous serment qu’absolument rien dans ce texte n’était véridique et qu’elle n’était même pas à la clinique – où elle travaillait à l’époque – lorsque la patiente s’y est présentée.

Lundi matin, le juge Bénard a déclaré Sanjeev Sirpal coupable d’avoir conseillé à son ancienne petite amie de commettre une infraction. Il l'a acquitté de l’accusation d’obstruction à la justice qui pesait contre lui.

Au final, Sanjeev Sirpal ne s’est pas servi de ce faux journal intime pour tenter de s’attaquer à la crédibilité de la patiente, qui alléguait qu’il avait examiné son vagin et ses seins lors d’une consultation pour une blessure à la tête.

Lors de l’enquête du Collège sur ces allégations, le Collège a découvert que Sanjeev Sirpal avait menti sur son parcours universitaire. Son permis a été révoqué en 2022 pour cette raison. Il a fait appel de cette révocation et a été débouté par le Tribunal des professions du Québec en 2025.

Le processus disciplinaire sur les allégations d’inconduite sexuelle, lié à une consultation en février 2021 dans une clinique de Montréal, n’a pas abouti.