Maurice Nadeau a été acquitté mardi après-midi au palais de justice de Rouyn-Noranda. Il faisait face à une douzaine d’accusations à caractère sexuel sur deux plaignantes qui étaient âgées de moins de 14 et 16 ans lors des faits allégués, il y a une quinzaine d’années.

Il s’agissait d’un second procès pour l’homme de 72 ans de Rouyn-Noranda. Il a été reconnu coupable au terme d’un premier procès, en 2020. Il avait alors été condamné à une peine de 9 ans de pénitencier.

La Cour d’appel a toutefois invalidé ce verdict en juillet 2024, parce qu’un élément important de sa condition médicale n’avait pas été présenté au premier procès, le privant ainsi d’un moyen de défense. Elle a ordonné la tenue d’un nouveau procès. Ce n’est cependant pas cet élément qui a fait pencher la balance en sa faveur lors du second procès qui s’est déroulé en décembre dernier.

Dans un long jugement de près de quatre heures, le juge Marc Bisson, de la Cour du Québec, a repris l’ensemble des témoignages du procès. Il a d’emblée rejeté dans sa presque totalité le témoignage de Maurice Nadeau, qui niait la totalité des allégations des plaignantes, qualifiant même la plupart de ses affirmations d’invraisemblables.

L'analyse du témoignage de l'accusé m'amène à ne pas le retenir pour les raisons expliquées plus haut. Il n'est ni crédible ni fiable et, dans ce contexte, il ne soulève pas de doute raisonnable dans mon esprit, a affirmé le magistrat.

Incohérences et contradictions

Le juge Bisson a ensuite reconnu que les deux plaignantes avaient témoigné avec aplomb et aisance lors de leur interrogatoire en chef.

Maurice Nadeau au palais de justice de Rouyn-Noranda en 2020. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Piel Côté

C’est lors des contre-interrogatoires menés par Me Justine Levasseur et, quand est venu le temps de comparer leurs différents témoignages depuis leurs premières déclarations aux policiers en 2017, mais aussi avec celles d'un autre témoin clé, que la fiabilité de leur récit et de leur mémoire a été mise à rude épreuve.

Le magistrat a alors noté beaucoup d’incohérences, d’imprécisions et de contradictions sur des éléments essentiels de la preuve présentée par Me Julien Pelletier, du ministère public

En résumé, le moins que je puis dire quant aux témoignages des plaignantes est que leur capacité de raconter les événements importants avec précision fait défaut. C'est surtout le nombre de fois où cela est arrivé qui s’avère troublant. En disant cela, je suis conscient qu'il s'agit d'adultes qui relatent des souvenirs de l'enfance ou de préadolescence, a souligné le juge Marc Bisson.

Un doute raisonnable

C’est suffisamment important pour soulever un doute raisonnable dans son esprit, selon lui.

L’accusé n’a jamais le fardeau d’établir sa propre innocence et il incombe toujours au poursuivant de prouver chaque élément des infractions hors de tout doute raisonnable. En raison de la présomption d’innocence, l’accusé doit être acquitté sur son témoignage s’il est cru, si celui-ci soulève un doute raisonnable ou s’il existe un doute raisonnable à la lumière de l’ensemble de la preuve, a-t-il rappelé.

Le juge Bisson a aussi rappelé avec insistance que les verdicts d’acquittement ne signifient pas que les incidents reprochés ne se sont pas produits, mais plutôt qu’il subsiste un doute raisonnable dans son esprit parce que le ministère public ne s’est pas déchargé de son fardeau.

Maurice Nadeau a donc été acquitté de 12 chefs d’accusation qui pesaient contre lui. Le juge a déclaré qu’il n’avait pas juridiction sur un 13e chef en lien avec des événements impliquant l’une des plaignantes et qui seraient survenus en Ontario.