«Pour une intelligence artificielle éthique et respectueuse des droits des créateurs»

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Par Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Agnès Evren

Le 8 juin 2026 à 20h01

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Comme le Saturne antique qui dévorait ses propres enfants, les plateformes fragilisent les auteurs alors qu’elles ne peuvent se passer de leurs productions.

TRIBUNE - Pour éviter la prédation de données protégées par le droit d’auteur, il faut instaurer une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’IA, défendent les trois sénateurs*, auteurs d’une proposition de loi sur le sujet qui sera débattue le 11 juin à l’Assemblée nationale.

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* Laure Darcos est sénatrice de l’Essonne (Horizons), Pierre Ouzoulias est vice-président du Sénat et sénateur des Hauts-de-Seine (Parti communiste), Agnès Evren est sénatrice de Paris (Les Républicains).

Les géants du numérique (OpenAI, Google, Microsoft, Meta, Amazon ou encore Mistral) ont conçu des modèles d’intelligence artificielle générative extrêmement performants mais qui ont un défaut majeur : ils ont tous pratiqué la prédation de données protégées par le droit d’auteur et les droits voisins sans partage de la valeur.

Non seulement nos créateurs ne perçoivent aucune part de la richesse produite - celle-ci est aujourd’hui entièrement captée par quelques-uns - mais de plus, les IA produisent des contenus entrant en concurrence directe avec leurs propres œuvres avec, pour conséquence inévitable, l’amputation catastrophique de leurs revenus. Ils ont ainsi le sentiment douloureux de contribuer à leur propre disparition en alimentant des systèmes conçus pour les supplanter.

Comme le…

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