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Les frais d’avocats et d’enquêtes internes à l’USB ont bondi de 623 % en trois ans

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L’Université de Saint-Boniface (USB) a multiplié les litiges au cours des trois dernières années, au profit des cabinets d'avocats. Entre 2022 et 2025, les sommes consacrées aux services juridiques et aux enquêtes internes y ont été multipliées par plus de six, selon des données obtenues par Radio-Canada grâce à une demande d’accès à l’information.

Les dépenses de l’USB liées aux affaires juridiques ont fait un bond spectaculaire, passant de 35 755 $ à 258 679 $ en l’espace de trois exercices financiers. Ces honoraires, qui ne représentaient que 9,2 % des dépenses en services professionnels en 2022, comptaient pour près du tiers de cette enveloppe en 2025 (31,6 %).

L’Université de Saint-Boniface conteste toutefois ce calcul, bien qu'il ait été effectué à partir de ses propres documents comptables. Selon sa directrice des communications, Nathalie Roche, les frais juridiques auraient plutôt quadruplé, passant de 88 289 $ en 2022-2023 à 359 000 $ en 2024-2025. L'établissement n'a toutefois pas précisé sa méthode de calcul.

En entrevue, la rectrice de l'établissement, Sophie Bouffard, reconnaît néanmoins la validité des chiffres obtenus par Radio-Canada. Nous, on a peut-être eu une définition plus large des frais juridiques, concède-t-elle.

Mme Bouffard fait valoir que, même à leur point culminant, ces dépenses ne représentaient que 0,8 % du budget de fonctionnement global de l'USB, qui s’élève à 44,8 millions de dollars.

La rectrice précise par ailleurs que les données financières de l'exercice 2025-2026, qui vient de se clore, indiquent un net recul : les frais juridiques seraient retombés à environ 63 000 $.

Pic des dépenses imprévues

Cette flambée observée trois années de suite était, selon Sophie Bouffard, une anomalie passagère et non un problème structurel.

Un exercice budgétaire, c'est anticiper ce qui s'en vient dans l'année, et parfois notre boule de cristal n'est pas parfaite, illustre la rectrice.

Ce pic de dépenses non planifiées découle notamment du renouvellement des conventions collectives, qui a lieu tous les quatre ans. Les négociations salariales ont ainsi coïncidé avec une hausse marquée des frais d’avocats, qui sont passés de 12 197 $ en 2022-2023 à 41 993 $ l’an dernier.

Pour se défendre, l’Université a recours à des services de cabinets privés. Le président de l’Association des professeur.e.s et professionnel.le.s de l’Université de Saint-Boniface (APPUSB), Patrick Noël, juge cette pratique de sous-traitance très préoccupante.

Sophie Bouffard rétorque qu'en tant que petit établissement postsecondaire francophone en milieu minoritaire, l'USB n'a pas la taille ni les moyens requis pour embaucher à l'interne un conseiller juridique qui maîtriserait l'ensemble des spécialités du droit.

Une facture salée pour une enquête interne

Les enquêtes internes, dont celle visant deux professeurs accusés d’homophobie et de transphobie, ont également alourdi la note de manière imprévue.

L’enquête indépendante déclenchée à la suite de la plainte de Jay Campagne, étudiant non binaire victime de propos homophobes et transphobes de la part de deux enseignants, a coûté à elle seule entre 60 000 $ et 160 000 $ en honoraires d’avocats, d'après les registres comptables compilés par Radio-Canada.

Cette importante fourchette s’explique par l’opacité des intitulés de certaines lignes de dépenses, fournis par l'université. Si certaines entrées mentionnent explicitement Enquête respect milieu de travail, d’autres indiquent sobrement Enquête ou Investigation.

L’établissement soutient pour sa part qu'il est légalement tenu au secret professionnel et à la protection des renseignements personnels des tiers dans les dossiers d'enquêtes disciplinaires, ce qui l'empêche de commenter ce dossier.

Jay Campagne travaille derrière son ordinateur.

Jay Campagne a été victime d'homophobie et de transphobie de la part de professeurs de l'USB pendant plus de deux ans. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Victor Lhoest

De son côté, Jay Campagne déplore l'attitude de l'administration et estime que l’institution s'abrite derrière ses avocats plutôt que de dialoguer avec les personnes touchées.

C'est absolument ridicule, Ils cherchent davantage à protéger leurs propres intérêts au lieu de travailler en collaboration [avec la communauté étudiante LGBTQ+]. Il y a encore beaucoup de travail à faire pour avoir un sentiment de paix.

L'APPUSB réclame plus de transparence

Le président de l’APPUSB, Patrick Noël, estime pour sa part que l’administration universitaire devrait rendre des comptes plus détaillés à la communauté.

L'Université fait le minimum qui est imposé par le cadre législatif. Mais rien n'empêche qu'elle puisse d'une manière volontaire être plus explicite, ce qui réduirait les questionnements de dépenses mal gérées, affirme-t-il.

On ne fait rien en cachette, mais il faut être en mesure de gérer l'établissement, et certains renseignements ne peuvent être divulgués , réplique Sophie Bouffard.

La rectrice rappelle également que la structure des états financiers obéit à des règles strictes qui échappent à son contrôle : Ce n'est pas l'université qui choisit de présenter d'une certaine façon, il y a des normes comptables qu'on doit suivre.

Patrick Noël est dans les couloirs de l'Université.

Selon le président de l’APPUSB, Patrick Noël, l'Université ne rend pas bien compte de ses dépenses à la communauté et gagnerait à gérer leurs finances de façon plus transparente.

Photo : Radio-Canada / Lindsay Gueï

À titre comparatif, les états financiers de l’Université du Manitoba ne détaillent pas non plus les honoraires juridiques. L'établissement indique que ces coûts sont répartis entre la masse salariale, le soutien administratif et diverses expertises externes, tant juridiques que techniques (actuariat, aménagement du territoire ou enquêtes).

En revanche, l’Université de Winnipeg adopte une approche plus détaillée dans ses rapports annuels publics, en isolant explicitement une ligne budgétaire pour le secrétariat et conseiller juridique.

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