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Plus résistantes à la sécheresse ou aux maladies, moins gourmandes en pesticides, mais dénoncées par les petits exploitants : le Parlement européen s'apprête à autoriser des plantes issues de nouvelles techniques génomiques (NGT) dans l'agriculture en Europe. Les eurodéputés se prononcent ce lundi 15 juin au soir en commission environnement, avant un vote en séance plénière mercredi à Strasbourg sur cette nouvelle variété d'OGM, avec un bras de fer sur l'obtention des brevets.

Ces nouvelles techniques permettent de modifier le génome d'une plante, mais sans introduire d'ADN étranger, contrairement aux OGM de première génération. Les semences obtenues par NGT sont donc bien des organismes génétiquement modifiés mais ne sont pas «transgéniques».

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Les plus gros syndicats agricoles soutiennent ardemment ces biotechnologies pour faire face aux pénuries d'eau ou aux maladies, mais les agriculteurs bio s'y opposent, ainsi que des représentants de plus petites exploitations. La Confédération paysanne va manifester mardi devant le Parlement européen contre cette loi. Elle appelle les eurodéputés à s'y opposer ou à adopter a minima des mesures sur la traçabilité des semences et contre la concentration des brevets chez les plus grands semenciers. Le socialiste français Christophe Clergeau porte des amendements sur le sujet afin d'éviter que les plus «grands acteurs internationaux» monopolisent des brevets onéreux, avec «des coûts supplémentaires et une dépendance» pour les agriculteurs.

Un projet largement soutenu par les députés européens

Hormis sur ce volet des brevets, il n'y a, a priori, guère de suspense quant à l'issue du vote. Les NGT sont largement soutenues dans l'hémicycle, de la droite au centre, qui estime avoir obtenu des garanties sur les techniques autorisées. Le compromis scellé avec les États membres assouplit les règles actuelles pour une partie des NGT, dites de catégorie 1 qui, sous réserve d'un nombre limité de mutations, seront considérées comme équivalentes aux variétés conventionnelles. Les NGT résistantes aux herbicides ou produisant des insecticides ne seront pas autorisées sur le marché, au nom de la durabilité. Et dans l'agriculture biologique, aucune NGT ne sera autorisée.

L'autorité européenne de sécurité alimentaire (EFSA) s'était montrée favorable à l'approche de Bruxelles visant à autoriser une partie des NGT. Plus prudente, l'agence sanitaire française, l'Anses, avait quant à elle préconisé dans un avis de 2024 une évaluation «au cas par cas» des «risques sanitaires et environnementaux» avant toute mise sur le marché. Le débat sur ces biotechnologies est tendu en Europe, où cette technique «d'édition» génomique était jusqu'ici classée dans la catégorie des OGM, tous interdits à la culture, à l'exception du maïs Monsanto 810, cultivé sur de petites surfaces en Espagne et au Portugal.