La décision de ne plus assumer les frais juridiques de l’ex-mairesse Julie Dufour a rebondi à la séance du conseil municipal de Saguenay mardi midi. Le conseiller municipal Serge Gaudreault s'est réjoui de voir un nouvel avis juridique corroborer celui qu'il avait commandé.

Les membres du comité exécutif ont décidé le 12 février dernier que la Ville ne paierait plus les frais d’avocat de l’ex-mairesse qui est en appel de sa condamnation pour manoeuvre électorale frauduleuse. Par contre, aucun remboursement ne sera demandé pour les quelque 100 000 $ assumés jusqu'à maintenant.

Les élus se sont basés sur un nouvel avis juridique disant que la Ville n’avait pas à payer puisque les faits reprochés s’étaient produits en campagne électorale. Un autre avis, utilisé à l’époque de l’ancienne administration, plaidait l’inverse.

Le conseiller municipal Serge Gaudreault avait aussi commandé un avis juridique demandant de ne pas assumer les frais.

Juste pour vous dire qu'aujourd'hui je suis fier d'avoir payé un avis juridique. Ça prouve aujourd'hui qu'on avait une ancienne gouvernance qui a pris de mauvaises décisions avec leur comité exécutif. C'est terrible, ce que ça va avoir coûté aux contribuables. Puis, aujourd'hui, je suis content, je remercie monsieur le maire, tous mes collègues de l'exécutif, d'avoir pris les décisions aujourd'hui de retourner ces avocats-là de Montréal qui nous ont coûté une fortune, a-t-il lancé lors de la séance du conseil.

Jacques Cleary très à l'aise

C’est le conseiller municipal Jacques Cleary qui présidait la séance de mardi à titre de maire suppléant, en remplacement du maire, Luc Boivin, en vacances. Jacques Cleary est très à l’aise avec l’arrêt des paiements, même s’il siégeait également dans l’ancien conseil.

L'ancien président du conseil d'arrondissement de Chicoutimi fait partie du comité exécutif.

Je pense qu’en date d'aujourd'hui, on est rendus avec trois avis juridiques qui nous disent qu'on n’aurait pas dû payer ça, contre un qui a été voté par l'ancien comité exécutif qui disait que oui, a-t-il débuté en faisant référence également à un avis du ministère des Affaires municipales.

L’avis du ministère précisait que les poursuites pénales intentées par le DGEQ liées à la situation en cours concernant la mairesse de Saguenay ne figurent pas dans les situations couvertes par le régime de protection des élus.

Julie Dufour a été reconnue coupable de manoeuvre électorale frauduleuse. (Photo d'archives)

Photo : Radio-Canada / Priscilla Plamondon Lalancette

Récemment, Saguenay a eu à assumer de nombreux frais juridiques issus de l’ancienne administration. La semaine dernière, la Société de transport du Saguenay (STS) a accepté de verser 2 250 000 $ à son ex-directeur général, Jean-Luc Roberge, qui avait été injustement congédié. Là-dessus, la Ville assumera directement un million de dollars.

En décembre, Saguenay avait accepté de payer 1 365 000 $, dans une entente à l’amiable, à l’ex-greffière Caroline Dion, qui contestait également son congédiement devant le Tribunal administratif du Travail.

Dans ces deux dossiers, Saguenay et la STS étaient représentés notamment par Félix-Antoine Michaud, de la firme Trivium. C'est Me Charles Levasseur qui a représenté Julie Dufour face au Directeur général des élections du Québec (DGEQ) et qui prépare son appel.

Je pense qu’à un moment donné, il faut régler les dossiers. On est tannés de payer des frais d'avocat. Alors l'exécutif a décidé que c'était terminé, on ferme le robinet, puis on part à nouveau, a-t-il enchaîné.

Jacques Cleary a assuré que les choses changeront à l’avenir.

Ce qu'on va faire dorénavant, on va donner beaucoup plus de contrats à l'interne, parce qu'on en a des avocats ici à la Ville et quand on ne pourra pas les donner à l’interne, on va les donner à l'externe dans le secteur de Saguenay, c’est ça qui va se passer, a-t-il conclu.

Pas vu, dit Claude Bouchard

De son côté, le conseiller municipal Claude Bouchard était aussi présent dans le précédent mandat. Il dit ne pas avoir vu l’avis juridique que la Ville avait commandé.

C'était le comité exécutif de l'époque qui nous avait dit qu’on était obligés de payer les frais juridiques. Mais cet avis juridique là, nous, on ne l'avait pas vu au niveau du conseil municipal, a-t-il mentionné.

Claude Bouchard fait également partie du comité exécutif qui a voté pour arrêter le paiement des frais.

Rythmes et Bières du monde

À la suite d’une autre résolution adoptée au conseil de ville, Saguenay versera encore cette année un montant totalisant 362 000 $ pour deux festivals des Productions Hakim, soit les Rythmes du monde et les Bières du monde. Pour la deuxième année consécutive, ces deux événements se dérouleront simultanément, soit du 16 au 19 juillet prochain.

Le maire suppléant, Jacques Cleary, a rappelé que cette enveloppe a été approuvée en 2025 par l'ancienne administration. Le financement devait pourtant être revu, avait annoncé l'ancien conseil en mai 2025.

Mais le malaise persiste chez des promoteurs locaux, qui dénoncent un manque d’équité, selon Jacques Cleary.

Pour l'avenir, la Ville aimerait créer un comité pour assurer une meilleure gestion des subventions.

Jacques Cleary suggère d'ailleurs aux promoteurs de viser le mois d'août pour obtenir un meilleur soutien financier.

Ce que monsieur le maire veut faire, puis nous aussi ce qu'on veut faire à l'exécutif, c'est qu’on veut étirer la saison la saison des spectacles parce que la plupart d’entre eux sont tous concentrés au mois de juillet. [...] Si quelqu'un veut faire un spectacle ou des des événements au mois d'août, peut-être que la subvention va être en conséquence, a-t-il expliqué après la séance.

Avec Roby St-Gelais