Stéphane*, professeur à l’université, profitait-il de la naïveté des jeunes étudiantes qui commençaient leurs études ? Pendant des années, ce maître de conférences de l’Université Paris Cité a entretenu des relations jugées « inappropriées » avec de nombreuses étudiantes. Pourtant, le Cneser (Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche) n’a finalement prononcé « qu’une » interdiction d’enseigner temporaire.
Dans une décision rendue le 10 juin 2026, le Conseil d’État a sévèrement recadré cette juridiction disciplinaire, annulant sa décision et estimant la sanction insuffisante au regard de la gravité des faits. Une situation rare qui pourrait avoir de lourdes conséquences pour l’enseignant.

Un « mode opératoire » bien établi qui ciblait les plus jeunes

Dans sa décision, le Conseil d’État décrit le « mode opératoire » glaçant de Stéphane. Il  ciblait des étudiantes « en début de parcours universitaire » et « profitait de l’admiration qu’il suscitait chez ces jeunes étudiantes qui suivaient ses enseignements » pour nouer des « relations personnelles à connotation sexuelle ».

Au fil du temps, il développait « un comportement intrusif et insistant » qui, selon la haute juridiction, « s’inscrivait rapidement dans un registre sexuel », adressant à ces jeunes femmes des messages et des propos « crus, obscènes et parfois dégradants », engageant avec elles des discussions à caractère sexuel en marge des enseignements ou obtenant l’envoi de photographies dénudées. Certains échanges sont même qualifiés de « particulièrement crus et brutaux ».

Plus grave encore, l’enseignant a reconnu « l’existence d’une relation sexuelle avec l’une de ces étudiantes dont il n’ignorait pourtant pas l’état de vulnérabilité », tout en adoptant « systématiquement une stratégie de dissimulation qui révèle qu’il était conscient du caractère répréhensible de ses agissements », souligne le Conseil d’État.

Dans la décision du Cneser rendue en décembre 2024, on apprend également que les témoignages d’au moins sept anciennes étudiantes ont été versés au dossier. La notion d’« emprise » y revient à plusieurs reprises pour décrire le rapport entretenu entre l’enseignant et certaines de ses élèves.

Atteinte à la dignité, manquement à l’exigence d’exemplarité, instrumentalisation de sa position d’enseignant… Les griefs retenus contre Stéphane sont nombreux. D’autant qu’un autre établissement d’enseignement supérieur avait déjà mis fin à ses vacations à la fin de l’année universitaire 2017-2018 en raison d’une proximité jugée incompatible avec ses fonctions.

Le Cneser va devoir revoir sa copie

Malgré ce tableau accablant, le Cneser avait estimé que la révocation prononcée en première instance était excessive. En décembre 2024, il avait donc remplacé cette sanction par une interdiction d’enseigner pendant cinq ans assortie d’une privation de la moitié du traitement.

Une décision que l’Université Paris Cité a contestée devant le Conseil d’État. Pour les juges, une telle sanction est « hors de proportion avec la gravité des fautes commises », autrement dit, trop clémente au regard des faits reprochés.

Le Conseil d’État a donc annulé la décision du Cneser et lui a renvoyé le dossier afin qu’il statue à nouveau. Stéphane pourrait ainsi se voir infliger une sanction nettement plus lourde, pouvant aller jusqu’à la révocation définitive de l’enseignement supérieur public.

*Le prénom a été modifié

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