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En déplacement dans l’Allier, le président de la République a détaillé ce mercredi la nouvelle méthode de l’État pour accélérer la mise en œuvre de projets industriels et agricoles jugés stratégiques pour la France.
Reconstruire Notre-Dame en cinq ans, tenir les délais des Jeux olympiques à Paris. Personne n’y croyait, la France l’a fait. Mais ces chantiers exceptionnels ont bénéficié de mesures… exceptionnelles. Or, le pays a aujourd’hui besoin de relancer son industrie. Emmanuel Macron, en déplacement dans l’Allier ce mercredi, veut que 150 projets industriels, répartis sur tout le territoire, soient désormais traités avec « la méthode Notre-Dame de Paris » : procédures accélérées, délais d’autorisations et de permis raccourcis, limitations des contentieux… Tout ce qui peut renchérir le coût d’un projet industriel ou, pire, empêcher sa réalisation, doit être évité.
Ces annonces sont un des piliers de la stratégie de réindustrialisation voulue par l’exécutif. Le premier pilier est l’énergie. Le président a rappelé ses engagements en faveur de la production d’électricité, qui en France est déjà abondante, compétitive et bas carbone, grâce au nucléaire et aux renouvelables. Le deuxième concerne les matières premières et les métaux critiques. Il s’agit de miser sur les ressources locales, comme l’illustre le projet de mine de lithium d’Imerys dans l’Allier, d’où s’est exprimé le président ce mercredi. Mais aussi de développer les filières de recyclage. Vient ensuite le volet européen qu’il s’agisse de faciliter les investissements, mais aussi de protéger les secteurs « où la Chine fait du dumping et nous casse ». « Il faut protéger en mettant en place de la préférence européenne, les Chinois le font, les Américains le font. Nous étions les derniers à ne pas le faire », a insisté Emmanuel Macron, depuis la mine d’Imerys, casque sur la tête et gilet orange sur le dos.
Le troisième volet, c’est « accélérer ». À la fois en Europe et au niveau français, avec des lois de simplification. « On a déjà diminué par deux les délais. Ce que le gouvernement lance, ce sont 150 grands projets industriels, 150 cathédrales industrielles », a ajouté le chef de l’État. Au total, cela représente 71 milliards d’euros d’investissements cumulés, essentiellement privés, et plus de 32 000 emplois répartis dans 63 départements. Tous ces projets sont connus, mais encore faut-il que les usines sortent de terre. Parmi eux, la mine de lithium d’Imerys dans l’Allier, un projet d’extraction de ce métal porté par Arverne en Alsace, un projet d’agrandissement d’une usine de MBDA (Défense) en Centre-Val de Loire ou encore le projet de Verso Energy pour la production de biocarburant dans les Hauts-de-France.
L’idée générale est de simplifier l’ensemble des procédures pour faire gagner deux ans dans les processus d’autorisations environnementales, de permis de construire, et de limiter les possibilités de recours. Ces dernières sont dans le collimateur du gouvernement. Ainsi, un décret a été publié ce mercredi au Journal officiel. Il prévoit notamment un seul degré de juridiction et non plus deux. La cour administrative d’appel sera directement saisie des dossiers, sans passer par le tribunal administratif. « Cela permet de gagner au moins un an, et de passer devant des tribunaux qui ont plus l’habitude de traiter ce genre de dossier », explique Mathieu Lefebvre, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique.
Les autorisations environnementales, de plus en plus pesantes, vont être revues pour être simplifiées et harmonisées sur tout le territoire. « Depuis le début des années 2000, le code de l’environnement a triplé. Il est passé de 1 000 à 3 000 articles, rappelle Mathieu Lefebvre. On se rend compte que certains projets qui sont pourtant au bénéfice de la transition écologique, sont bloqués au nom de l’environnement, notamment dans les énergies renouvelables ». Des situations ubuesques, dont le gouvernement veut sortir.
Un suivi administratif et davantage de coordination des services de l’État seront mis en place pour garantir la mise en œuvre des réformes portées par Emmanuel Macron.
Les règles liées aux raccordements électriques
Il est aussi question de revoir les règles liées aux raccordements électriques des projets. Aujourd’hui, c’est « premier arrivé, premier servi », avec à la clé un engorgement des services du gestionnaire du réseau de transport d’électricité (RTE). L’objectif est de revoir ce dispositif pour que les projets les plus matures soient traités en premier. C’est aussi une façon de tendre la main aux nombreux projets de data centers, attirés par la compétitivité de l’électricité française, comparée aux autres pays européens.
Le président mise en outre sur des zones d’accélération industrielles, avec des terrains « clé en main », pour lesquels les différentes autorisations, permis et raccordements électriques auront déjà été obtenus ou sécurisés. L’objectif est notamment de mieux valoriser (ou revitaliser) les friches industrielles.
À cela s’ajoute un volet agricole, avec la souveraineté en ligne de mire. « 400 projets hydrauliques (retenues collinaires, bassines… NDLR) ont été identifiés et des projets d’élevage ont été accélérés. La loi d’urgence agricole va permettre d’accélérer un quart des projets hydrauliques et des changements de seuils vont être mis en place, par exemple, pour les éleveurs de volaille », a précisé le président bien décidé à mettre à profit les quelques mois qui lui restent à la tête de l’État pour tenir au mieux ses promesses de réindustrialisation.


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