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Quand il s'agit de taxer sa population, l'État français peut s'avérer, comme par magie, très inventif (à défaut de l'être pour gérer la crise climatique, pour ne citer qu'elle). Preuve en est avec ce drôle d'impôt, aussi appelé la «taxe sur le soleil», dont les Françaises et les Français ont dû s'acquitter… pendant plus de 125 ans.
Instauré en 1798, ce farfelu prélèvement fiscal permettait en fait à l'État de recueillir un impôt sur les portes et les fenêtres des habitations! Plus une maison laissait entrer la lumière et l'air, plus son propriétaire devait sortir le porte-monnaie. Il y a de quoi se barricader chez soi. Et, vous allez le voir, ce n'est pas une figure de style.
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Pas de pétrole, mais des idées
Rembobinons quelque peu pour atterrir à la fin de la Révolution française. En 1797, le Directoire (le régime au pouvoir en France entre 1795 et 1799) fait face à une situation financière catastrophique. L'émission massive d'assignats, une monnaie papier qui ne tiendra pas longtemps, fait bondir l'inflation, la dette explose et les finances publiques sont au plus bas (ça vous rappelle quelque chose?).
Il faut réagir, et vite. Plan d'austérité, banqueroute, annulation des deux tiers de sa dette publique: l'État français sort la tronçonneuse à la Javier Milei, non sans conséquences. De nouvelles recettes fiscales sont aussi imaginées, avec filouterie.
L'idée des grands économistes physiocrates du XVIIIe siècle est alors que la richesse provient avant tout de la propriété foncière. Mais le problème est que taxer directement les terres pénalise essentiellement les campagnes. Le gouvernement cherche alors un moyen de mesurer également la richesse immobilière dans les villes, pour mieux les ponctionner. C'est ainsi que Dominique-Vincent Ramel de Nogaret, le ministre des Finances de l'époque, instaure, par la loi du 4 frimaire an VII, le 24 novembre 1798, une nouvelle contribution, qui se basait sur un indicateur imparable: le nombre de portes et de fenêtres. La fameuse «taxe sur le soleil».
Alors oui, il faut savoir qu'à l'époque, on parle plutôt de «contributions» (d'où le terme de «contribuables»). Après avoir aboli les impôts de l'Ancien Régime, l'idée des révolutionnaires est de tourner la chose sous forme de participation volontaire des citoyens aux dépenses publiques. Déjà à l'époque, en France, on n'a pas de pétrole, mais on a des idées.
Fenêtre sur coûts
La logique est simple. Plus une habitation est vaste, plus elle comporte d'ouvertures, qu'il s'agisse de portes ou de fenêtres. Et plus une habitation est grande, plus la personne qui y vit est fortunée. Le nombre d'ouvertures d'un domaine refléterait donc la richesse de celui ou celle qui y habite. Sur le papier, c'est l'indicateur parfait, pratiquement impossible à falsifier et vérifiable même depuis la rue!
L'idée ne sort pas de nulle part. Sous Jules César, à l'époque de l'Empire romain, il existait déjà un impôt appelé «ostiarium», calculé notamment selon la taille des portes et le nombre de colonnes des façades, qui sont des signes extérieurs de richesse. Outre-Manche, le gouvernement britannique du roi Guillaume III avait lui aussi instauré un impôt similaire, dès 1696.
Comment cela fonctionnait-il concrètement? L'impôt ne concernait alors que les propriétaires d'habitations ou d'hébergements de personnes. Son calcul reposait sur le nombre, mais aussi sur la taille des portes et des fenêtres donnant sur la voie publique, les cours, les jardins, mais aussi les champs et les prés.
Certaines ouvertures étaient toutefois exemptées, comme celles des bâtiments agricoles et publics, les soupiraux servant à ventiler les caves ou encore les lucarnes des toitures. La taxation, qui fonctionnait avec une certaine progressivité, variait également selon la taille de la localité: plus une commune comptait d'habitants, plus le montant payé par ouverture augmentait. De quoi regretter sa véranda.
Barricades, de la rue aux fenêtres
Si l'État relève toujours d'ingéniosité pour nous taxer davantage (sauf quand il s'agit de la taxe Zucman, là, il n'y a plus personne), les Français ne se font souvent pas prier pour trouver d'habiles parades. Et face à cette taxe sur le soleil, nos ancêtres n'y sont pas allés de main morte.
Beaucoup de propriétaires ont tout simplement décidé… de dire au revoir à leurs fenêtres. Certaines sont condamnées et donc murées, d'autres détruites, notamment celles à meneaux, alors comptabilisées comme quatre ouvertures. Les lucarnes, non taxées, deviennent plus nombreuses et plus grandes. Les combles et les greniers, sans lumière, sont en un rien de temps aménagés pour être loués aux populations les plus modestes (devenant des sortes de chambres de bonne avant l'heure).
Cette adaptation n'est pourtant pas sans conséquences. Très rapidement, de nombreux impacts sur la santé sont observés par les médecins, notamment au sein des ménages les plus pauvres. Moins de fenêtres dit notamment mauvaise ventilation des logements et dit humidité, ce qui provoque le développement de tout un tas de maladies respiratoires.
Pire, et c'est là que le terme de «taxe sur le soleil» prend peut-être tout son sens, le manque de lumière naturelle provoque du rachitisme dans les classes les plus pauvres de la population. Cette maladie est alors surnommée alors le «mal anglais», après que le pouvoir britannique a augmenté sa propre taxe sur les ouvertures. Une double peine pour les personnes les plus défavorisées et un énième exemple de taxe affectant en premier lieu les classes inférieures.
Clap de fin en... 1926
Pendant un temps, sous l'impulsion des conquêtes napoléoniennes, cette taxe s'exporte dans toute l'Europe. Même à la chute de l'Empire de Napoléon Bonaparte, de nombreux États la conservent. Certains la modifient, comme les Pays-Bas, qui remplacent l'impôt sur les fenêtres par… une taxe sur les cheminées. Mais ça, c'est encore une autre histoire.
Bien qu'il traverse les décennies, cet impôt sur les portes et fenêtres n'en reste pas moins extrêmement impopulaire. L'écrivain Victor Hugo le dénonce même dans une tirade de son célèbre roman Les Misérables (1862), par la voix de son personnage Mgr Bienvenu Myriel, prononcée lors d'un sermon: «Mes très chers frères, mes bons amis, il y a en France treize cent vingt mille maisons de paysans qui n'ont que trois ouvertures, dix-huit cent dix-sept mille qui ont deux ouvertures, la porte et une fenêtre, et enfin trois cent quarante-six mille cabanes qui n'ont qu'une ouverture, la porte. Et cela, à cause d'une chose qu'on appelle l'impôt des portes et fenêtres. Mettez-moi de pauvres familles, des vieilles femmes, des petits enfants, dans ces logis-là, et voyez les fièvres et les maladies. Hélas! Dieu donne l'air aux hommes, la loi le leur vend…»
Avec le temps, les États finissent par s'en détourner. Le Royaume-Uni supprime cette taxe dès 1851, l'Espagne emboîte le pas et la France… devient le dernier pays d'Europe à la conserver. Si, après la Première Guerre mondiale, celle-ci ne subsiste plus que comme impôt local, il faut attendre 1926 pour que le Cartel des gauches la torpille définitivement. Un abandon qui poussera la fiscalité française à se diriger vers l'impôt sur le revenu, mais aussi la taxe foncière, que nous connaissons aujourd'hui.
Si vous êtes attentif, vous verrez que des traces de cette taxe sont encore visibles aujourd'hui, même un siècle après sa disparition. Dans de nombreuses villes françaises, certaines façades présentent encore des fenêtres murées, des ouvertures condamnées. Des témoins d'une époque durant laquelle la lumière pouvait vous coûter cher!
Pourquoi envions-nous l'orgasme des cochons? Les gauchers sont-ils davantage intelligents? Quand il pleut, est-ce que les insectes meurent ou résistent? Vous vous êtes sans doute déjà posé ce genre de questions sans queue ni tête au détour d'une balade, sous la douche ou au cours d'une nuit sans sommeil. Chaque semaine, L'Explication répond à vos interrogations, des plus existentielles aux plus farfelues. Une question? Écrivez à [email protected].





























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