Le maire de Calgary, Jeromy Farkas, souhaite créer un registre municipal des lobbyistes pour accroître la transparence et restaurer la confiance du public envers les institutions démocratiques calgariennes.

Face à la presse, mardi, M Farkas a indiqué que l'absence actuelle de réglementation et de transparence entourant les activités de lobbyisme à la Municipalité s'apparente à un Far West, notamment depuis la décision du gouvernement provincial d'abolir tout code de conduite obligatoire.

Je crois fermement que, si vous êtes payé pour contacter des élus ou même l'administration de la ville afin de faire du lobbyisme et d'influencer une décision majeure, cela devrait être divulgué, a martelé le maire.

Le gouvernement albertain a annoncé son intention de mettre en place un nouveau code de conduite universel d'ici la fin de l'année.

L'ombre d'une enquête policière et de vives oppositions

L'idée de ce registre (nouvelle fenêtre) (en anglais) émerge dans un climat de suspicion. De nouveaux détails ont récemment fait surface concernant une enquête de la Gendarmerie royale du Canada (GRC) impliquant d'anciens et d'actuels membres du conseil municipal, dont l'ancienne mairesse Jyoti Gondek, l'ex-conseiller Sean Chu et le conseiller en poste André Chabot.

Selon des documents judiciaires, les policiers enquêtent sur des allégations de corruption municipale, d'entrave à la justice et de fabrication de preuves.

Ces allégations seraient liées à un vote entourant une modification de zonage dans le quartier de Bankview, mais aucune accusation n'a encore été portée et rien n'a été prouvé en cour.

La conseillère Jennifer Wyness s'oppose farouchement à la motion, qualifiant le registre de fausse solution pour attirer l'attention.

Selon elle, les instigateurs de la motion tirent des conclusions hâtives avant même que la police n'ait terminé son enquête.

Ce registre n'a rien à voir avec les enquêtes actuelles de la GRC, affirme toutefois Jeromy Farkas, rappelant qu'il s'agit plutôt d'une promesse électorale phare de ses campagnes de 2021 et de 2025, et que les individus mal intentionnés briseront les règles de toute façon.

Le lobbyisme : une pratique légitime à encadrer

En entrevue à l'émission Pénélope, Simon Tremblay-Pepin, professeur à l'Université Saint-Paul, explique que le lobbyisme apparaît naturellement dès qu'il y a une concentration de pouvoir : On tente alors d'influencer la marge d'arbitraire des décideurs en sa faveur, dit-il.

Pourtant, cette activité demeure essentielle. La professeure Stéphanie Yates de l'UQAM rappelle dans la même émission qu'on ne voudrait pas des gouvernements qui soient élus aux quatre ans et qui gouvernent ensuite en vase clos, ajoutant que les décideurs ont besoin des réalités du terrain pour prendre de bonnes décisions.

Ce point de vue est aussi celui du maire Farkas, qui réaffirme que le lobbyisme est une démarche d'affaires légitime et qu'il n'allègue rien de malveillant.

Le cœur du problème, selon lui, réside entièrement dans la transparence et il estime que le public a le droit de savoir qui tente d'influencer les décisions et dans quel but.

À l'heure actuelle, aucun mécanisme de divulgation n'existe à Calgary, ce qui permet à l'influence de s'exercer à l'abri des regards.

Le maire rappelle d'ailleurs que des métropoles comme Toronto, Vancouver et Montréal disposent déjà de tels registres pour encadrer ces pratiques.

La motion, coparrainée par les conseillers Clark, Schmidt et Atkinson, propose de mandater la directrice générale de la Ville et la conseillère en éthique, la Dre Emily Laidlaw, d'étudier les meilleures pratiques canadiennes et de proposer des options d'ici la fin de l'année 2026.

Vers une solution provinciale?

Jeromy Farkas a révélé qu'une solution plus simple pourrait venir d'Edmonton. Il a mentionné avoir eu de très bonnes discussions avec le ministre provincial Dan Williams.

Selon lui, l'approche la plus facile, pour éviter la lourdeur bureaucratique, serait que la province modifie sa propre Loi sur les lobbyistes de l'Alberta pour qu'elle s'applique également aux lobbyistes municipaux.

Cependant, le maire maintient son plan de match : Si la province ne souhaite finalement pas modifier sa loi, la Ville de Calgary dispose d'options pour aller de l'avant et créer son propre registre de façon indépendante.

Avec des informations d'Andrew Jeffrey (nouvelle fenêtre)