L’Association de l’exploration minière du Québec (AEMQ) estime que les réglementations provinciales ralentissent le développement des minéraux critiques et stratégiques.

C’est du moins ce que soutient une étude de la firme Aviseo, qu’elle a commandée pour mesurer les changements qu’entraîne le nouveau régime d’autorisation pour les travaux d’exploration à impacts (ATI), entré en vigueur il y a deux ans.

L’étude soutient que ce nouveau régime force les entreprises à multiplier les consultations pour de mêmes travaux auprès de plusieurs intervenants.

L'étude a été dévoilée dans le cadre de l'Explo Abitibi, qui se tient au Centre de congrès de Rouyn-Noranda.

Photo : Radio-Canada / Gabriel Poirier

Pour obtenir une autorisation, l’entreprise doit contacter la communauté locale, la MRC, une ou plusieurs communautés autochtones. Ça crée beaucoup d'interactions, explique Alain Poirier, directeur général de l’AEMQ. En plus, on se retrouve souvent avec trois ministères, qui émettent chacun leur autorisation, avec des délais différents, des conditions différentes, des échéances différentes.

Ce n’est pas un problème de réglementation, mais de l’administration de la réglementation.

L'étude ajoute que les délais pour mener des travaux d'exploration sont plus longs dans les territoires non conventionnés, comme l'Abitibi-Témiscamingue. Jérôme Gonthier, associé chez Aviseo conseil, rappelle que ces délais ne sont pas sans coûts.

On parle de coûts qui doivent être déboursés pour la réglementation, l’acceptabilité sociale et les campagnes dans des endroits sous-optimaux. Au-delà de ces coûts, on parle aussi d’impacts économiques liés aux campagnes d’exploration qui ne sont pas réalisées à cause de la réglementation.

Jérôme Gonthier, de la firme Aviseo Conseil, juge l'échantillon de l'étude représentatif en raison de la place qu'occupe les entreprises dans le secteur de l'exploration.

Photo : Radio-Canada / Gabriel Poirier

L’étude fait état de 18,7 M$ déboursés pour la gestion des autorisations. Elle soutient aussi que 30,5 M$ de travaux ont aussi été reportés en raison des blocages administratifs.

Cette réglementation et ces délais entraînent de l'imprévisibilité, selon M. Poirier, qui encourage le gouvernement provincial à alléger l’administration des lois en vigueur. Il espère que le cycle électoral qui s'amorce bientôt aidera à pousser en ce sens.

Lorsqu’on demande des autorisations, ça devrait être concentré dans un seul groupe de travail, au gouvernement, afin d’être analysé par les différents ministères concernés, complète le directeur général de l’AEMQ. Ça permettrait de consulter les communautés une seule fois pour l’ensemble des travaux d’exploration et d’avoir une date unique pour le début et la fin des travaux.

Pour son étude, la firme Aviseo a mené des consultations auprès de 28 entreprises minières. Ces 28 entreprises génèrent à elles seules 35 % des dépenses d'exploration faites au Québec.